Conditions Générales de Vente

Article 1 – Définition

Dans les présentes Conditions Générales de Vente (CGV), les termes ci-dessous prennent les définitions suivantes :

Intuitive Académie Limited est une marque déposée à l’INPI, et détenue par Stéphanie Laurent, dont le siège social est INTUITIVE ACADEMIE LIMITED – Pod 2, The Old Station House  – 15a main street, Blackrock, Co Dublin  – A94 T8P8  – Ireland. Le CRO Number : 770842. Le mail : contact.intuitiveacademie@gmail.com.

Nommée ci-après “la société”

La Cliente est une personne physique ou morale qui s’inscrit en ligne pour suivre le méthode F.I.T., une formation, un coaching individuel ou en groupe, dans un objectif d’acquisition de mieux-être individuel et de bien-être.

Préambule

Les présentes conditions générales régissent les modalités d’utilisation du service http://www.intuitive-academie et https://programmes.intuitive-academie.fr/ exploité par Stéphanie Laurent. Le fait de choisir de consulter les pages de ces services constitue une acceptation des conditions générales d’utilisation. Stéphanie Laurent s’engage à fournir ces services, sous réserve de l’engagement réciproque de l’utilisateur à respecter les présentes conditions.

Stéphanie Laurent. est libre de modifier à tout moment le contenu des conditions générales et il est conseillé aux utilisateurs de s’y référer régulièrement.

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties, Intuitive Académie Limited d’une part et La Cliente d’autre part, il faut savoir que ces prestations couvrent différentes thématiques et sont fournies via divers supports en ligne tels que textes, PDF, vidéos, MP3/MP4, etc. La méthode F.I.T., les mini formations intitulées Capsules F.I.T., coachings et accompagnements sont accessibles depuis l’espace personnel de la Cliente et ce, après paiement par La Cliente du produit ou service sélectionné sur le site.

La méthode F.I.T. phare d’Intuitive Académie Limited est la méthode F.I.T., sur douze semaines. Les cours sont accessibles en ligne, et les participantes suivent l’accompagnement seule. Six coachings de groupe sont proposés selon le calendrier que chaque participante trouvera dans son espace personnel, et un coaching individuel en début de programme.

Pour celles qui bénéficient de l’offre de lancement, les groupes n’étant pas encore construit, elle bénéficiera de 3 coachings individuels d’une demi-heure chacun. Jusqu’à la composition des groupes. Elle bénéficiera également de tous les supports au fur et à mesure qu’ils seront disponibles.

1. La méthode F.I.T. est la méthode F.I.T. de 12 semaines, qui allie nutrition, psychologie et modification des comportements erronés qui empêchent de perdre du poids. Implémentation de nouvelles routines alimentaires, psycologique et comportementales et compréhensions de ses schémas répétitifs.

• La méthode F.I.T. est proposée sous forme de vidéos, audio, pdf, avec des supports à télécharger, mais aussi des bonus qui complètent et bonifient la méthode.
• Des coachings de groupe, de minimum 4 sessions durant les 12 semaines, mais cela peut changer à tout moment, et d’un coaching d’une demi-heure au départ avec Stéphanie Laurent Psychonutritionniste.
• Chaque semaine, la Cliente devra entrer ses mesures dans un fichier Google sheet ou Google form (le support peut changer à tout moment), et envoyer ses photos de départ et des semaines suivantes à intuitiveacademie@gmail.com. Ses données serviront à Stéphanie Laurent et la Cliente pour voir la progression. Elle pourra cocher une case en indiquant si elle souhaite que ses photos soient partagées sur les réseaux et différents support de communication d’Intutive Académie et de Stéphanie Psychonutrition et Psychonutritionniste. La Cliente peut choisir qu’on la voit en entier (tête et corps) ou que le corps. En cas de refus, seules les mesures seront partagés, mais sans donné son nom.

2. Les Capsules F.I.T. sont des mini formations, qui se consomment en mode snacking, sur le pouce, rapidement, en audio ou vidéo avec support pdf ou non.

Cette description des services proposés n’est ni exhaustive ni définitive, et Stéphanie Laurent se réserve le droit de supprimer, de modifier ou d’ajouter des services ou de nouvelles caractéristiques, dans le seul but d’améliorer la qualité des produits proposés.

L’ensemble des services disponibles sont payants et la Cliente accepte les conditions de livraison du service après son paiement en ligne. Afin de bénéficier des services, la Cliente doit disposer d’un accès à Internet, soit directement, soit par l’intermédiaire de systèmes ayant un accès à du contenu diffusé sur Internet. Les frais correspondants à cette connexion sont à la charge exclusive de la Cliente.

Article 2 – Opposabilité des Conditions Générales de Vente

La version des Conditions Générales de Vente opposable à la Cliente est celle figurant sur le site au moment de la validation de la commande par La Cliente. Les Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées ou supprimées à tout moment par Intuitive Académie Limited.

Article 3 – Les services d’Intuitive Académie Limited

3.1 – La méthode F.I.T., les Capsules F.I.T.

3.1.1 – Inscription

Pour pouvoir s’inscrire à la méthode F.I.T. ou à une formation La Cliente doit avoir au minimum 18 ans, et disposer de ses droits légaux à tout achat. La Cliente devra fournir toutes les informations personnelles en complétant le formulaire de vente sur le bon de commande. Tous les champs obligatoires devront être renseignés, être exacts et mis à jour en cas de changements. Intuitive Académie Limited se réserve le droit de demander à la Cliente, par tous moyens approprié, son identité et la véracité des informations qu’il a entrées.

La Cliente reconnaît avoir pris connaissance des précédentes Conditions Générales de Vente, préalablement à la passation de sa commande, et avant le paiement définitif de celle-ci, comme indiqué dans l’article L. 221-5 du code de la consommation. 

3.1.2 – Disponibilité́

Après inscription de la Cliente, la méthode et les Capsules seront disponibles pendant une période de trois mois après son paiement global ou son premier versement sur le site http://intuitive-academie.fr ou https://programmes.intuitive-academie.fr/. La durée d’accès débute le jour de l’achat de la formation. 

3.1.4 – Informations et Garanties

Intuitive Académie Limited donne des informations détaillées sur la méthode F.I.T. et les Capsules en mettant en ligne sur son site et sur ses pages de ventes : des informations détaillées, les modalités d’apprentissage s’ils ont lieux, les prérequis s’ils ont lieux, et les modalités d’achat. Toutefois, des variations peuvent exister, sans que cela n’est d’incidence sur le contenu général de la méthode F.I.T. et des Capsules. Ces variations ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité d’Intuitive Académie Limited. La Cliente déclare avoir reçu toutes les informations et conseils utiles lui permettant de prendre, sous sa seule responsabilité́, l’intégralité́ des décisions relatives au choix de la méthode F.I.T. et des Capsules. La Cliente a vérifié que la méthode F.I.T. ou les Capsules sont conformes à ses besoins et qu’elle dispose d’un ordinateur, d’un smartphone ou d’une tablette, et des logiciels lui permettant de lire, d’écouter ou de visionner les fichiers associés aux programme et formations. La Cliente est seule responsable de ses choix, et de l’utilité de la méthode F.I.T. et des Capsules pour son usage privé. Intuitive Académie Limited ne saurait en aucun cas responsable de la non-assimilation, de la non-compréhension, et d’un mauvais usage des enseignements dispensés. 

Un échange privé peut être demandé selon les besoins de la Cliente, auquel cas, elle en fera la demande à Intuitive Académie Limited qui lui fera un devis pour l’heure de consultation.

Article 4 – Prix

Les prix afférents à la commande (tarif spécial 997€ au lieu de 1997€) sont indiqués sur l’espace de vente en ligne dédié à cet effet. Les prix sont affichés sur le site en euros et en montant TTC.
Lors de la confirmation par e-mail de la commande de la Cliente, il sera indiqué le montant total de la commande (prix TTC) en euros. Intuitive Académie Limited se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Une facture d’achat est disponible après chaque achat de formations ou cours, dans l’espace Client. 

Article 5 – Commande

5.1 – Prise de commande

La prise de commande de la méthode F.I.T. ou d’une Capsule comprend les étapes suivantes :

Sur le site Intuitive Académie Limited :

• 1 : choix de la méthode F.I.T. ou de la formation,
• 2 : consultation des Conditions Générales de Vente,
• 3 : acceptation de l’ensemble des Conditions Générales de Vente,
• 4 : redirection vers la page de vente
• 5 : validation de la commande avec son moyen de paiement
• 6 : réception de ses codes d’accès à la plateforme pour la méthode ou la Capsule

Sur les pages de ventes

• 1 : Cliquer sur le bouton de commande
• 2 : validation de la commande avec son moyen de paiement
• 3 : réception de ses codes d’accès à la plateforme pour la méthode ou la Capsule

5.2 – Confirmation de la commande

Conformément à la réglementation applicable, les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse mail indiquée par La Cliente sur le bon de commande. Cet e-mail de confirmation comprendra notamment les informations suivantes :
1. Les détails de la commande et de la livraison. 2. Les liens pour suivre la commande. Il appartient à la Cliente, sous sa responsabilité, de conserver sur le support de son choix les informations contractuelles. Intuitive Académie Limited se réserve le droit de ne pas confirmer la commande notamment en cas de refus d’autorisation de paiement, adresse erronée ou tout autre problème sur le compte du Client. Dans ce cas, Intuitive Académie Limited en informera La Cliente par courrier électronique. La commande ne devient définitive qu’après règlement de la totalité du prix par La Cliente ou après un premier paiement réussi.

Article 6 – Paiement

La Cliente sera tenue de payer les frais applicables avant de bénéficier de l’accès au site, aux services, aux programmes et formations. Si La Cliente a reçu un code promotionnel l’autorisant à utiliser des services ou des matériaux à un tarif réduit, il devra saisir ce code promotionnel lors de la finalisation de la commande.

6.1 Moyens de paiement

Le paiement peut être effectué en ligne via Stripe par carte bancaire. Le débit de la carte est effectué au moment de la commande. Pour tout paiement en abonnement, La Cliente choisi cette option si elle est disponible, et renseigne sa carte bleue via la banque Stripe qui débitera chaque mois à la date anniversaire, la mensualité. La Cliente ne peut en aucun cas annuler une mensualité. Si une mensualité est rejetée par la banque de La Cliente, Intuitive Académie Limited exigera le paiement la totalité des mensualités restantes, auquel cas, l’accès à la méthode F.I.T et aux Capsules, sera suspendu, et une action de recouvrement de paiement sera enclenchée, ajoutant des frais à la charge de La Cliente.

Article 7 – Garantie

Intuitive Académie Limited ne pourra être tenue pour responsable de la mauvaise utilisation de la méthode F.I.T. et des Caspules par La Cliente, mais également pour le non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception.

La Cliente reconnaît et accepte que :

• Stéphanie Laurent et Intuitive Académie. ne garantissent pas que les services répondront parfaitement aux attentes de la Cliente, et notamment que les résultats qui peuvent être obtenus seront exacts. Stéphanie Laurent et Intuitive Académie ne garantissent pas que le service sera ininterrompu, sur ou dépourvu de toute erreur.
• L’utilisation des services est au seul risque de la Cliente qui sera responsable pour tout dommage causé à son ordinateur ou toute perte de données qui résulteraient du téléchargement ou de la consultation du contenu des services.

8. Existence d’un droit de rétractation conventionnel 

Conformément aux dispositions légales en vigueur, Intuitive Académie Limited n’est pas tenue par l’existence du droit de rétractation prévu par l’article L.121.20 du code de la consommation dès lors qu’elle confirme et exécute la commande en mettant à disposition sur l’espace personnel de la Cliente une formation en e-learning via Système IO (œuvres numériques). Les services vendus étant numériques et disponibles immédiatement après l’achat, la Cliente ne peut donc pas faire valoir son droit de rétractation. Toutefois, Intuitive Académie Limited accepte un droit de rétractation de 14 jours. Pour y avoir accès, il suffira d’envoyer un mail à contact.intuitiveacademie@gmail.com.

Concernant les coachings qui sont proposés en individuels ou en groupe, la Cliente reconnaît renoncer à son droit de rétraction afin de commencer avant les 14 jours légaux.

9. Garantie Satisfait ou remboursé

La Cliente dispose d’une garantie Satisfait ou remboursé de 14 jours sur la méthode F.I.T. et les Capsules d’Intuitive Académie Limited, à compter du jour de son achat. Pour bénéficier de la garantie, la Cliente ne devra avoir ouvert que le premier module de la méthode F.I.T. et avoir rempli le formulaire complet en annexe. Pour les Capsules, étant donné que ce sont des formations en mode snacking, qui se consomment rapidement, la Cliente la reçoit en une fois, donc elle sera remboursé sur demande par mail. Le remboursement aura lieu dans le mois qui suit l’achat, par virement bancaire, si toutes les conditions sont respectées.

La Cliente perd la garantie Satisfait ou remboursé, dès lors qu’elle a ouvert la méthode F.I.T. au-delà du module 1.

10. Protection des données personnelles et Politique de confidentialité

Cette politique de confidentialité et de protection des données régit la manière dont Intuitive Académie Limited collecte, utilise, préserve et diffuse les informations recueillies auprès des utilisateurs du site web et de la plateforme Système IO sur laquelle elle possède toutes ses pages de vente. Cette politique de confidentialité s’applique au site et à tous les produits et services offerts par Intuitive Académie Limited.

Informations d’identification personnelles

Nous pouvons collecter des informations d’identification personnelles auprès de nos utilisateurs de différentes manières, y compris, sans nous y limiter, lorsque l’utilisateur visite notre site, s’inscrit sur notre site, s’abonne à une newsletter et dans le cadre d’autres activités, services, fonctionnalités et ressources disponibles sur notre plateforme. Il pourra être demandé aux utilisateurs, le cas échéant, une adresse email. Les utilisateurs peuvent toutefois visiter notre site de manière anonyme. Nous ne collecterons que les données d’identification personnelles des utilisateurs s’ils nous soumettent volontairement ces informations par le biais d’une inscription. Les utilisateurs peuvent toujours refuser de fournir leurs informations d’identification personnelles, en sachant que cela pourrait les empêcher d’accéder à certaines fonctionnalités du Site ou de participer à certaines activités de celui-ci.

Informations d’identification non personnelles

Nous pouvons collecter des informations d’identification non personnelles à propos des utilisateurs à chaque fois qu’ils interagissent avec notre site. Les données d’identification non personnelles peuvent inclure le nom du navigateur, le type d’appareil et des informations techniques concernant le moyen de connexion de l’utilisateur à notre site, telles que le système d’exploitation et le fournisseur d’accès à Internet utilisés, ainsi que d’autres informations similaires.

Les cookies du navigateur web

Notre site peut utiliser des “cookies” pour améliorer l’expérience de l’utilisateur. Le navigateur web de l’Utilisateur place des cookies sur son disque dur afin d’enregistrer et parfois de suivre des informations les concernant. L’utilisateur peut choisir de paramétrer le refus des cookies sur son navigateur web, ou la réception de notifications lorsque des cookies sont envoyés. Dans ce cas, certaines parties du site peuvent ne pas fonctionner correctement.

Comment nous utilisons les informations recueillies

Intuitive Académie Limited peut recueillir et utiliser les données personnelles des utilisateurs aux fins suivantes :

• Exploiter et améliorer ses produits et services dans une certaine mesure ;
• Envoyer à l’utilisateur du contenu publicitaire ou promotionnel ;
• Fournir et délivrer les produits ou d’autres services que vous demandez, traiter les transactions et vous envoyer des informations connexes ;
• Envoyer aux utilisateurs des avis techniques, des mises à jour, des alertes de sécurité, ainsi que des messages d’assistance et d’administration ;
• Répondre aux commentaires des utilisateurs, questions et demandes et leur fournir le support client demandé ;
• Surveiller et évaluer les tendances, l’utilisation et les activités en rapport avec nos produits ;
• Sécuriser nos systèmes, prévenir la fraude et participer à la protection de la sécurité des comptes des utilisateurs ;
• Prévenir, détecter et enquêter sur des activités potentiellement interdites ou illégales et faire respecter nos conditions et politiques ;
• Personnaliser et améliorer les produits et services ainsi que fournir du contenu, des communications ou des fonctionnalités qui correspondent aux intérêts des utilisateurs ;
• Lier ou combiner avec d’autres informations que nous obtenons de tiers pour aider à comprendre vos besoins et vous fournir un meilleur service.

Nous nous réservons le droit à tout moment de prendre connaissance de votre contenu et vos informations pour aider à résoudre les problèmes avec notre logiciel ou produit.

Nous ne « vendrons » jamais vos informations personnelles. Cependant, nous pouvons partager vos informations personnelles avec des tiers comme suit :

• Prestataires de services : nous utilisons d’autres sociétés, agents ou sous-traitants pour fournir des services en notre nom ou pour nous aider à vous fournir des services. Par exemple, nous engageons des prestataires de services pour fournir des services de marketing, de publicité, de communication, de sécurité, de traitement des paiements, d’infrastructure et de traitements informatiques, pour personnaliser et optimiser nos produits, pour traiter les transactions de paiement, pour fournir un service client et pour analyser et améliorer les données. Lors de la fourniture de ces services, ces prestataires de services peuvent avoir accès à vos informations personnelles. Ces fournisseurs de services ont accepté de maintenir la confidentialité, la sécurité et l’intégrité des informations personnelles qu’ils obtiennent de nous et nous ne les autorisons pas à utiliser ou à divulguer vos informations personnelles, sauf dans le cadre de la fourniture de leurs services.
• Transferts d’entreprise : dans le cadre de toute réorganisation, restructuration, fusion ou vente, ou autre transfert d’actifs, nous transférerons des informations, y compris des informations personnelles, à condition que la partie destinataire s’engage à respecter votre vie privée d’une manière conforme à notre politique de confidentialité.
• Autres : avec votre consentement, nous pouvons partager vos informations personnelles lorsque nous avons votre consentement.

Chaque fois que, dans le cadre du partage d’informations, nous transférons des informations personnelles vers des pays de l’Espace économique européen ou d’autres régions dotées de lois complètes sur la protection des données, nous veillerons à ce que les informations soient transférées conformément à la présente politique de confidentialité et dans le cadre permis par les lois applicables sur la protection des données.

Fournisseur de services de publicité et d’analyse par des tiers :

Nous pouvons autoriser des tiers à fournir des services d’analyse et à afficher des publicités pour nos produits. Ces fournisseurs (par exemple, Google Analytics) peuvent utiliser des cookies, des balises web, des identifiants d’appareil et d’autres technologies de suivi qui collectent des informations sur votre utilisation de notre produit. Ces informations peuvent être utilisées par nous ou des tiers pour déterminer la popularité de notre produit, diffuser des publicités et des contenus ciblés sur vos intérêts pour le produit, ainsi que sur d’autres sites Web, applications et autres services, et ce pour mieux comprendre votre activité en ligne.

Protection des données

Responsable de la collecte de données : Stéphanie Laurent

Nous adoptons des pratiques appropriées de collecte, de stockage et de traitement des données, ainsi que des mesures de sécurité pour protéger les utilisateurs des accès non autorisés, de l’altération, la divulgation ou la destruction de vos informations personnelles, nom d’utilisateur, mot de passe, informations de transaction et données stockées sur le site.

Nos serveurs sont hébergés chez OVH. Vos données sont donc stockées dans le système de stockage de données d’OVH.

Partage de vos informations personnelles

Nous ne vendons, n’échangeons ni ne louons les informations d’identification personnelle des utilisateurs à des tiers. Nous pouvons partager des informations démographiques agrégées, génériques et non liées à des informations d’identification personnelle concernant les visiteurs et les Utilisateurs avec nos partenaires commerciaux, nos affiliés de confiance et nos annonceurs aux fins décrites ci-dessus.

Sites Web tiers

Les utilisateurs peuvent trouver des publicités ou d’autres contenus sur notre site qui renvoient aux sites et services de nos partenaires, fournisseurs, annonceurs, sponsors, partenaires de licence et autres tiers. Nous ne contrôlons pas le contenu ou les liens qui apparaissent sur ces sites et ne sommes pas responsables des pratiques employées par les sites web tiers liés depuis ou vers notre Site. De plus, ces sites ou services, y compris leur contenu et leurs liens, peuvent être en constante évolution. Ces sites et services peuvent avoir leurs propres politiques de confidentialité et politiques de service client. La navigation et l’interaction sur tout autre site Web, y compris les sites Web qui ont un lien vers notre site, sont soumises aux propres conditions et politiques de ce site Web.

Les tiers qui fournissent et/ou publient du contenu via nos produits seront considérés comme les contrôleurs de toutes les données personnelles contenues dans le contenu mis en ligne par ce tiers sur les produits (« Contenu tiers »), ainsi que toute autre donnée personnelle traitée en relation avec ce contenu Tiers. Cette politique de confidentialité concerne uniquement le traitement pour lequel Intuitive Académie Limited est le responsable du traitement. Si vous avez des questions concernant les données personnelles contenues dans le contenu tiers, veuillez contacter le fournisseur tiers responsable de ce contenu tiers.

Confidentialité des données

Nous accordons une grande importance au maintien de la sécurité et de la confidentialité de vos données.

Modifications de cette politique de confidentialité

Intuitive Académie Limited a le pouvoir discrétionnaire de mettre à jour cette politique de confidentialité à tout moment. Nous encourageons les utilisateurs à consulter fréquemment cette page afin de rester informés de tout changement visant à améliorer la manière dont nous aidons à protéger les informations personnelles que nous collectons. Vous reconnaissez et acceptez qu’il est de votre responsabilité de revoir périodiquement cette politique de confidentialité et de prendre connaissance d’éventuelles modifications.

Acceptation de l’utilisateur de cette politique de confidentialité

En utilisant ce site, l’utilisateur signifie son acceptation de la présente politique de confidentialité. S’il n’accepte pas cette politique, il ne doit pas utiliser notre Site. L’utilisation continue du site par l’Utilisateur après la publication des modifications apportées à cette politique sera considérée comme acceptation de ces mêmes modifications.

10. Propriété Intellectuelle

10.1 Généralités

Les éléments appartenant à Intuitive Académie Limited, tels que le site web http://intuitive-académie et https://programmes.intuitive-academie.fr/, les Capsules, les textes, les marques, les modèles, logo, images, charte graphique, les tutoriaux, MP3 et vidéos, sans que cette liste ne soit exhaustive, misent à disposition de la Cliente demeurent la propriété́ exclusive d’Intuitive Académie Limited au titre du droit d’auteur. Ils ne peuvent donc être copiés, reproduits, transmis ou diffusés. Leur reproduction, modification, traduction et/ou adaptation, en tout ou partie, pour tout usage, autre qu’un usage privé, est strictement interdit sous peine de poursuites conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Les présentes conditions générales n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à Intuitive Académie Limited au bénéfice de la Cliente. Intuitive Académie Limited concède un droit d’accès au site à titre non exclusif, personnel, non transmissible et pour une utilisation qui soit conforme aux conditions définies au sein des présentes.

Nous accordons au Client une licence personnelle, limitée, non exclusive pour accéder et utiliser la méthode F.I.T. et les Capsules uniquement en conformité avec les présentes conditions d’utilisation. Toute autre utilisation de la méthode F.I.T. et les Capsules et toute copie, reproduction, modification, distribution, vente, ou toute autre utilisation de tout matériel pour n’importe quel but sera considérée comme une violation de ces conditions d’utilisation. En téléchargeant les matériaux des sites, La Cliente possède le support sur lequel les fichiers sont enregistrés, mais La Cliente ne détient pas la propriété de ces fichiers, et Intuitive Académie Limited conserve la propriété intégrale et complète des fichiers et de tous les droits de propriété intellectuelle qui s’y appliquent. La Cliente ne peut pas redistribuer, vendre, décompiler, désassembler ou concasser les éléments contenus dans les Capsules, cycles de méditation et cours que quelques manières que ce soit. De façon générale, tout contrevenant aux dispositions de propriété est passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, et s’expose à une amende de 25 000 euros (vingt-cinq mille euros), indépendamment du droit d’Intuitive Académie Limited de réclamer une indemnité de préjudice complète. 

Toute cliente communicant ses accès privés aux programmes et formations à une tierce personne, verra son accès suspendu définitivement, sans que ses paiements en attente, s’il y en a, ne soit annulé. 

10.2 Licence

Sont exclus de la licence, les organismes de formation ou organisations collectives.

La Cliente peut lire, télécharger et imprimer les textes et les informations mis à votre disposition sur le site sous réserve des conditions suivantes :

• Il ne peut pas autoriser d’autres personnes (y compris des personnes au sein de son organisation) à utiliser ses informations d’inscription ou à accéder aux Formations, cours et cycles de méditation sans inscription et sans paiement des frais ;
• Il ne peut pas utiliser la méthode F.I.T. et les Capsules pour fournir des services, de quelque nature que ce soit, à toute autre personne (y compris d’autres personnes au sein de son organisation) ;
• La méthode F.I.T. et les Capsules ne doivent pas être reproduites ou incluses dans un autre travail ou une publication sur tout support ni dans des cycles de méditations d’autres professionnels ou organismes ;
• La méthode F.I.T. et les Capsules ne peuvent pas être modifiées ou altérées de quelque manière que ce soit ;
• La méthode F.I.T. et les Capsules ne peuvent pas être distribuées ou vendues à une tierce partie dans n’importe quel but ;
• Il ne peut pas supprimer la déclaration de copyright ou autres déclarations de propriété contenus dans les Capsules, cours et cycles de méditation.

La Cliente accepte que lorsqu’elle utilise les sites (y compris tout forum électronique, salle de conversation, forum de discussion ou autres pages similaires qui peuvent être ajoutées sur le site ou ouvertes de manière ponctuelle) 

Elle ne peut pas :

• harceler les autres ou divulguer des informations personnelles sur autrui qui pourraient constituer du harcèlement ou de la diffamtion ;
• publier, afficher, télécharger, stocker, distribuer ou diffuser tout contenu ou information illégale, diffamatoire, obscène, nuisible, confidentielle, calomnieuse, haineuse, menaçante ou autrement illicite, ou tout ce qui pourrait constituer une infraction criminelle ou civile ;
• télécharger des fichiers qui contiennent des logiciels ou autres éléments qui sont la propriété intellectuelle d’une tierce partie ou qui sont protégés par des droits de confidentialité ou de publicité d’une tierce partie, sans avoir reçu tous les consentements nécessaires ;
• télécharger des fichiers qui contiennent des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme qui peuvent interférer avec, ou endommager le fonctionnement du site ou de tout autre ordinateur;
• récolter les informations des autres participants pour son usage personnel ou professionnel ;
• récolter les informations des autres participants pour les revendre ou leur vendre des produits annexes  ;
• usurper l’identité des autres ;
• promouvoir ou entreprendre toute activité illégale ou frauduleuse, ;
• utiliser un logiciel pour recueillir les matériaux ou toute autre information provenant du site.

La Cliente responsable de prendre toutes les dispositions nécessaires et d’acheter tout matériel ou logiciel nécessaire pour vous permettre d’accéder au site et aux Formations, cycles de méditation et cours ou aux matériaux. En particulier, La Cliente est responsable, à ses propres frais, d’avoir un navigateur Internet à jour, et tout autre logiciel nécessaire pour vous permettre de visualiser ou télécharger les documents.

11. Responsabilité et force majeure

11.1 Généralités

Intuitive Académie Limited ne saurait être responsable de non résultats, qu’ils soient psychiques, psychiques, comportemenataux, financiers, émotionnels, bien-être ou autres, suite à l’application de la méthode F.I.T. et des Capsules.

Intuitive Académie Limited ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution de ses obligations due à un cas de force majeure au sens généralement accepté par la loi ou pour des causes échappant à son contrôle (contraintes et limites du réseau internet, panne réseau, lenteur ou interruption du fournisseur d’accès internet du Client, etc.). En cas de litige, Intutitive Académie s’engage à hauteur du montant de la prestation.
Inutitive Académie exclue expressément toute responsabilité pour toute perte ou dommages indirects, immatériels ou particuliers subis par La Cliente ou toute perte de revenus, perte de profit, perte d’économies escomptées, perte d’usage du matériel informatique, perte ou destruction de données ou perte d’opportunité ou d’un contrat (qu’elle soit directe ou indirecte dans chacun des cas) en relation avec le site, les services et les matériaux, ou en relation avec l’utilisation, l’incapacité d’utilisation, ou en conséquence de l’utilisation du site, des services ou de la méthode F.I.T. et Capsules résultant de quelque manière que ce soit, ou qu’il soit causées par un délit civil (y compris la négligence), une violation de contrat ou autre. Par ailleurs, Intutive Académie ne peut être tenu responsable dans la mesure permise par la réglementation en vigueur des dommages directs, notamment immatériels, ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation inappropriée par La Cliente des techniques mentionnées dans les cours. 

11.2 Virus, piratage et autres infractions

En raison des risques inhérents à l’utilisation de l’Internet, nous ne pouvons pas être tenus responsables et, par les présentes conditions, excluons dans toute la mesure permise par la loi applicable, toute responsabilité pour toute perte ou dommage causés par une attaque de virus ou autre matériel technologiquement dangereux qui pourraient infecter votre matériel informatique, programmes informatiques, données ou tout autre droit de propriété intellectuelle en raison de votre utilisation du site, ou de votre téléchargement de tout contenu qui y est affiché, ou sur tout site qui y est lié. 

11.3 Maintenance

Intuitive Académie Limited se réserve la possibilité d’effectuer toute opération de maintenance sur son serveur et s’efforcera de prévenir La Cliente au moins 24h à l’avance, et de limiter le temps d’interruption du service au strict minimum. La Cliente s’engage à ne pas réclamer d’indemnité à ce titre et déclare par ailleurs accepter tant les caractéristiques que les limites du service fourni par Intuitive Académie Limited.

12. Intégralité

Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

13. Durée

La Cliente a accès à la méthode F.I.T. durant trois mois, et pour les Capsules, une fois achetées, elles lui appartiennent.

À savoir que la méthode F.I.T. se déroule à des dates précises qu’Intuitive Académie Limited et Stéphanie Laurent ont préalablement indiqué. La Cliente ne peut pas commencer la méthode F.I.T. quand elle le souhaite, elle doit obligatoirement le faire durant les périodes données.

La Cliente ne peut pas bénéficier de remise ou déduction si elle n’est pas disponible aux dates de coaching et il n’y aura pas de coaching privé pour remplacer celui manqué.

14. Droit applicable et Litiges

Les présentes Conditions Générales de Ventes sont soumises au droit français, et pour tout litiges, seuls les tribunaux de Paris seront compétents. 

En cas de litiges ou de réclamation, La Cliente s’adressera en priorité à Intuitive Académie Limited.